PAPIJOHN®, responsable du site web, ci-après le RESPONSABLE, met le présent document à la disposition des utilisateurs afin de se conformer aux obligations prévues par la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSICE), ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site web des conditions d’utilisation. Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d’utilisateur et s’engage à observer et à respecter rigoureusement les dispositions qui y sont énoncées, ainsi que toute autre disposition légale applicable. PAPIJOHN® se réserve le droit de modifier tout type d’information susceptible d’apparaître sur le site web, sans obligation d’en avertir préalablement les utilisateurs ni de les informer de ces obligations, la publication sur le site web de PAPIJOHN® étant considérée comme suffisante.

1. DONNÉES D’IDENTIFICATION Dénomination sociale : Sarah E. Frías Infante,  32041084Z Nom commercial : PAPIJOHN®  Isla de Malta Chiclana de Frontera 11130. Spain  e-mail : sarah@papijohn.com 2. OBJET Par l’intermédiaire du site web, nous offrons aux utilisateurs la possibilité d’accéder à des informations sur nos services. 3. VIE PRIVÉE ET TRAITEMENT DES DONNÉES Lorsque l’accès à certains contenus ou services nécessite de fournir des données à caractère personnel, les utilisateurs garantissent leur véracité, leur exactitude, leur authenticité et leur actualité. L’entreprise appliquera à ces données le traitement automatisé correspondant en fonction de leur nature ou de leur finalité, dans les conditions indiquées dans la section relative à la Politique de confidentialité. 4. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE L’utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus affichés dans l’espace web, et notamment les designs, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques ou tout autre signe susceptible d’une utilisation industrielle et/ou commerciale, soient soumis à des droits de propriété intellectuelle. Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou signes distinctifs, ainsi que tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle portant sur les contenus et/ou tout autre élément inséré sur la page, sont la propriété exclusive de l’entreprise, qui dispose du droit exclusif de les utiliser dans le cadre des échanges économiques. En conséquence, l’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement de quelque manière que ce soit, transformer ou modifier ces contenus, et à garantir l’entreprise contre toute réclamation découlant du non-respect de ces obligations. En aucun cas, l’accès à l’espace web n’implique une quelconque renonciation, transmission, licence ou cession totale ou partielle de ces droits, sauf disposition expresse contraire. Les présentes Conditions générales d’utilisation de l’espace web ne confèrent aux utilisateurs aucun autre droit d’utilisation, d’altération, d’exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique de l’espace web et/ou de ses contenus que ceux expressément prévus par les présentes. Toute autre utilisation ou exploitation de quelque droit que ce soit est soumise à l’autorisation préalable, expresse et spécifique accordée à cet effet par l’entreprise ou par le tiers titulaire des droits concernés. Les contenus, textes, photographies, designs, logos, images, programmes informatiques, codes sources et, en général, toute création intellectuelle existant dans cet espace, ainsi que l’espace lui-même dans son ensemble, en tant qu’œuvre artistique multimédia, sont protégés par le droit d’auteur conformément à la législation en matière de propriété intellectuelle. L’entreprise est titulaire des éléments composant la conception graphique de l’espace web, des menus, des boutons de navigation, du code HTML, des textes, images, textures, graphiques et de tout autre contenu de l’espace web ou, en tout état de cause, dispose de l’autorisation correspondante pour utiliser ces éléments. Le contenu publié dans l’espace web ne pourra être reproduit, en tout ou en partie, ni transmis ni enregistré par quelque système de récupération d’informations que ce soit, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sauf autorisation préalable et écrite de l’entité précitée. Il est également interdit de supprimer, contourner et/ou manipuler le « copyright », ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d’information susceptible d’être contenu dans les contenus. L’utilisateur de cet espace web s’engage à respecter les droits énoncés et à éviter tout comportement susceptible de leur porter atteinte. L’entreprise se réserve, en tout état de cause, l’exercice de tous les moyens ou actions légales dont elle dispose pour défendre ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle. 5. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L’UTILISATEUR DE L’ESPACE WEB L’utilisateur s’engage à : 1. Utiliser de manière appropriée et licite l’espace web ainsi que les contenus et services, conformément à : (i) la législation applicable à tout moment ; (ii) les Conditions générales d’utilisation de l’espace web ; (iii) la morale et aux bonnes mœurs généralement admises ; et (iv) l’ordre public. 2. Se procurer tous les moyens et exigences techniques nécessaires pour accéder à l’espace web. 3. Fournir des informations véridiques lorsqu’il renseigne ses données à caractère personnel dans les formulaires contenus dans l’espace web et les maintenir à jour à tout moment, afin qu’elles correspondent en permanence à la situation réelle de l’utilisateur. L’utilisateur sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu’il effectuera et des préjudices qu’il causera à l’entreprise ou à des tiers du fait des informations fournies. Sans préjudice des dispositions du paragraphe précédent, l’utilisateur devra également s’abstenir de : 1. Faire un usage non autorisé ou frauduleux de l’espace web et/ou des contenus à des fins ou avec des effets illicites, interdits par les présentes Conditions générales d’utilisation, portant atteinte aux droits et intérêts de tiers ou susceptibles, de quelque manière que ce soit, d’endommager, de rendre inutilisables, de surcharger, de détériorer ou d’empêcher l’utilisation normale des services, documents, fichiers et contenus de toute nature stockés sur quelque équipement informatique que ce soit. 2. Accéder ou tenter d’accéder aux ressources ou zones restreintes de l’espace web sans respecter les conditions requises pour cet accès. 3. Causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’espace web, de ses fournisseurs ou de tiers. 4. Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’entreprise, de ses fournisseurs ou de tiers. 5. Tenter d’accéder aux données de l’entreprise, de fournisseurs tiers et d’autres utilisateurs, de les utiliser et/ou de les manipuler. 6. Reproduire ou copier, distribuer, permettre l’accès du public par quelque mode de communication publique que ce soit, transformer ou modifier les contenus, sauf autorisation du titulaire des droits correspondants ou lorsque la loi l’autorise. 7. Supprimer, dissimuler ou manipuler les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données d’identification des droits de l’entreprise ou de tiers incorporées aux contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d’information susceptible d’être intégré aux contenus. 8. Obtenir ou tenter d’obtenir les contenus par des moyens ou procédures autres que ceux qui, selon les cas, ont été mis à sa disposition à cette fin ou expressément indiqués sur les pages web où se trouvent les contenus ou, en général, que ceux habituellement utilisés sur Internet, dès lors qu’ils n’impliquent pas de risque d’endommagement ou de mise hors service de l’espace web et/ou des contenus. 9. En particulier, et à titre purement indicatif et non exhaustif, l’utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à la disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou image, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout type de matériel qui : • soit, de quelque manière que ce soit, contraire aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnus par la Constitution, les traités internationaux et le reste de la législation en vigueur, les dénigre ou leur porte atteinte.• induise, incite ou favorise des comportements délictueux, dénigrants, diffamatoires, violents ou, en général, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs généralement admises ou à l’ordre public.• induise, incite ou favorise des comportements, attitudes ou pensées discriminatoires fondés sur le sexe, la race, la religion, les croyances, l’âge ou la condition.• intègre, mette à disposition ou permette l’accès à des produits, éléments, messages et/ou services délictueux, violents, offensants, nuisibles, dégradants ou, en général, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs généralement admises ou à l’ordre public. Induise ou puisse induire un état inacceptable d’anxiété ou de peur.• induise ou incite à s’engager dans des pratiques dangereuses, à risque ou nuisibles pour la santé et l’équilibre psychique.• soit protégé par la législation en matière de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à la société ou à des tiers, sans que l’utilisation envisagée ait été autorisée.• soit contraire à l’honneur, à la vie privée personnelle et familiale ou au droit à l’image des personnes.• constitue tout type de publicité.• inclue tout type de virus ou programme empêchant le fonctionnement normal de l’espace web. Si, pour accéder à certains services et/ou contenus de l’espace web, un mot de passe vous est fourni, vous vous engagez à l’utiliser avec diligence et à le garder secret à tout moment. En conséquence, vous serez responsable de sa conservation et de sa confidentialité appropriées et vous vous engagez à ne pas le céder à des tiers, temporairement ou définitivement, ni à permettre l’accès auxdits services et/ou contenus à des personnes non autorisées. Vous vous engagez également à notifier à la société tout fait susceptible de constituer une utilisation abusive de votre mot de passe, notamment son vol, sa perte ou un accès non autorisé, afin qu’il soit immédiatement désactivé. En conséquence, tant que vous n’aurez pas effectué la notification susmentionnée, l’entreprise sera exonérée de toute responsabilité susceptible de découler de l’utilisation abusive de votre mot de passe, toute utilisation illicite des contenus et/ou services de l’espace web par un tiers non autorisé relevant de votre responsabilité. Si, par négligence ou intentionnellement, vous manquez à l’une des obligations établies dans les présentes Conditions générales d’utilisation, vous répondrez de tous les dommages et préjudices que ce manquement pourrait causer à l’entreprise. 6. RESPONSABILITÉS L’accès continu, ainsi que l’affichage, le téléchargement ou l’utilité corrects des éléments et informations contenus sur le site web, ne sont pas garantis, ceux-ci pouvant être empêchés, compliqués ou interrompus par des facteurs ou circonstances indépendants de son contrôle. L’entreprise décline toute responsabilité quant aux décisions susceptibles d’être prises à la suite de l’accès aux contenus ou informations proposés. Le service pourra être interrompu, ou la relation avec l’utilisateur résiliée immédiatement, s’il est constaté que l’utilisation de son espace web ou de l’un des services qui y sont proposés est contraire aux présentes Conditions générales d’utilisation. Nous ne sommes pas responsables des dommages, préjudices, pertes, réclamations ou dépenses découlant de l’utilisation de l’espace web. Nous serons uniquement responsables de supprimer, dans les meilleurs délais, les contenus susceptibles de causer de tels préjudices, à condition d’en avoir été informés. En particulier, nous ne serons pas responsables des préjudices susceptibles de découler notamment : 1. D’interférences, interruptions, défaillances, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique, causés par des déficiences, surcharges et erreurs des lignes et réseaux de télécommunications, ou par toute autre cause indépendante du contrôle de l’entreprise. 2. D’intrusions illégitimes au moyen de programmes malveillants de toute nature et par quelque moyen de communication que ce soit, tels que des virus informatiques ou autres. 3. D’un usage abusif ou inapproprié de l’espace web. 4. D’erreurs de sécurité ou de navigation résultant du mauvais fonctionnement du navigateur ou de l’utilisation de versions non mises à jour de celui-ci. L’administrateur de l’espace web se réserve le droit de retirer, totalement ou partiellement, tout contenu ou toute information présente dans l’espace web. L’entreprise exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices de toute nature susceptibles de résulter de la mauvaise utilisation, par les utilisateurs de l’espace web, des services librement accessibles et utilisables. Elle est également exonérée de toute responsabilité concernant les contenus et informations pouvant être reçus au moyen des formulaires de collecte de données, ceux-ci étant destinés uniquement à la fourniture de services de consultation et de réponse aux questions. En revanche, en cas de dommages et préjudices causés par une utilisation illicite ou incorrecte de ces services, l’utilisateur pourra être poursuivi pour les dommages et préjudices causés. Vous garantirez l’entreprise contre tous dommages et préjudices découlant de réclamations, actions ou demandes de tiers résultant de votre accès ou de votre utilisation de l’espace web. Vous vous engagez également à indemniser l’entreprise de tous dommages et préjudices résultant de l’utilisation, de votre part, de « robots », « spiders », « crawlers » ou outils similaires employés afin de recueillir ou d’extraire des données, ou de toute autre action de votre part imposant une charge déraisonnable au fonctionnement de l’espace web. 7. HYPERLIENS L’utilisateur s’engage à ne reproduire de quelque manière que ce soit, même au moyen d’un lien hypertexte ou d’un hyperlien, l’espace web ni aucun de ses contenus, sauf autorisation expresse et écrite du responsable du fichier. L’espace web peut inclure des liens vers d’autres espaces web, gérés par des tiers, afin de faciliter l’accès de l’utilisateur aux informations d’entreprises partenaires et/ou sponsors. En conséquence, la société n’est pas responsable du contenu de ces espaces web et n’assume aucune position de garant ni de partie proposant les services et/ou informations susceptibles d’être offerts à des tiers par l’intermédiaire de liens tiers. Il est accordé à l’utilisateur un droit limité, révocable et non exclusif de créer des liens vers la page d’accueil de l’espace web, exclusivement à des fins privées et non commerciales. Les espaces web qui comportent un lien vers notre espace web (i) ne pourront pas présenter faussement leur relation avec nous ni affirmer que ce lien a été autorisé, ni inclure les marques, dénominations, noms commerciaux, logos ou autres signes distinctifs de notre société ; (ii) ne pourront pas inclure de contenus susceptibles d’être considérés comme de mauvais goût, obscènes, offensants ou controversés, incitant à la violence ou à la discrimination fondée sur le sexe, la race ou la religion, contraires à l’ordre public ou illicites ; (iii) ne pourront pas créer de lien vers une page de l’espace web autre que la page d’accueil ; (iv) devront créer un lien vers l’adresse propre de l’espace web, sans permettre à l’espace web qui établit le lien de reproduire l’espace web dans le cadre de son propre site ou dans l’un de ses « frames », ni de créer un « browser » sur l’une quelconque des pages de l’espace web. L’entreprise pourra demander à tout moment la suppression de tout lien vers l’espace web, après quoi celui-ci devra être immédiatement supprimé. L’entreprise ne peut contrôler les informations, contenus, produits ou services fournis par les autres espaces web qui comportent des liens vers l’espace web. 8. PROTECTION DES DONNÉES Pour utiliser certains services, l’utilisateur doit fournir au préalable certaines données à caractère personnel. L’entreprise traitera ces données de manière automatisée et appliquera les mesures de sécurité correspondantes, le tout conformément au RGPD, à la LOPDGDD et à la LSSI. L’utilisateur peut consulter la politique appliquée au traitement des données personnelles ainsi que la définition des finalités préalablement établies, dans les conditions définies dans la Politique de confidentialité. 9.COOKIES L’entreprise se réserve le droit d’utiliser la technologie des « cookies » dans l’espace web afin de reconnaître l’utilisateur comme un utilisateur fréquent et de personnaliser l’utilisation qu’il fait de l’espace web, notamment par la présélection de sa langue ou des contenus les plus recherchés ou spécifiques. Les cookies recueillent l’adresse IP de l’utilisateur, Google étant responsable du traitement de ces informations. Les cookies sont des fichiers envoyés à un navigateur par l’intermédiaire d’un serveur web afin d’enregistrer la navigation de l’utilisateur dans l’espace web, lorsque celui-ci accepte leur réception. Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour être averti à l’écran de la réception de cookies et empêcher leur installation sur votre disque dur. Veuillez consulter les instructions et les manuels de votre navigateur pour obtenir davantage d’informations. Grâce aux cookies, il est possible de reconnaître le navigateur de l’ordinateur utilisé par l’utilisateur afin de faciliter la fourniture de contenus et de proposer les préférences de navigation ou publicitaires de l’utilisateur, ainsi que les profils démographiques des utilisateurs, et de mesurer les visites et les paramètres du trafic, de contrôler la progression et le nombre d’entrées. 10. DÉCLARATIONS ET GARANTIES En général, les contenus et services proposés dans l’espace web ont un caractère purement informatif. Par conséquent, leur mise à disposition n’implique aucune garantie ni déclaration concernant les contenus et services proposés dans l’espace web, y compris, à titre indicatif, les garanties de licéité, de fiabilité, d’utilité, de véracité, d’exactitude ou de qualité marchande, sauf dans la mesure où la loi interdit l’exclusion de ces déclarations et garanties. 11. FORCE MAJEURE L’entreprise ne sera en aucun cas responsable de l’impossibilité de fournir le service lorsque celle-ci est due à des interruptions prolongées de l’alimentation électrique ou des lignes de télécommunications, à des conflits sociaux, grèves, rébellions, explosions, inondations, actes ou omissions du gouvernement et, en général, à tout cas de force majeure ou cas fortuit. 12. RÈGLEMENT DES LITIGES. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que l’utilisation de l’espace web, sont régies par la législation espagnole. Pour le règlement de tout litige, les parties se soumettront aux tribunaux du siège social du responsable du site web. Si une quelconque stipulation des présentes Conditions générales d’utilisation devait être inapplicable ou nulle en vertu de la législation applicable ou à la suite d’une décision judiciaire ou administrative, cette inapplicabilité ou nullité n’entraînera pas l’inapplicabilité ou la nullité de l’ensemble des présentes Conditions générales d’utilisation. Dans ces cas, l’entreprise procédera à la modification ou au remplacement de ladite stipulation par une autre qui soit valide et applicable et qui, dans la mesure du possible, atteigne l’objectif et la finalité exprimés dans la stipulation originale.